PLAN DE PASSATION DE MARCHES Information sur le Projet : Niger LIRE – Learning Improvement for Results in Education - P168779 Agence d’exécution du Projet : - Ministère des Enseignements Secondaires (MES), et - Ministère de l’Enseignement Primaire, de l’Alphabétisation, de la Promotion des Langues Nationales et de l’Education Civique (MEP) Agence d’exécution de l’Avance de Préparation du Projet (PPA) : Unité de Coordination du Projet de Développement des Compétences pour la Croissance (PRODEC) Date du plan de passation des marchés : 29-juillet-2019 Période couverte par ce plan de passation des marchés : Septembre 2019 – Décembre 2020 Préambule Conformément au paragraphe 5.9 du “Règlement de Passation des Marchés pour les Emprunteurs sollicitant le Financement de Projets d’Investissement (FPI)” (Juillet 2016), révisé en Novembre 2017 et en Août 2018 (“Règlement de Passation des Marchés”) le Système électronique de la Banque de suivi systématique des transactions de marchés publics (STEP) sera utilisé pour préparer, valider et actualiser les plans de passation des marchés et effectuer toutes les transactions liées à la passation des marchés du projet. Ce texte ainsi que les tableaux du plan de passation des marchés présents dans STEP constituent le plan de passation des marchés du projet. Les conditions suivantes s'appliquent à toutes les activités de passation de marchés du plan de passation de marchés. Les autres éléments du plan de passation des marchés tels que requis au paragraphe 4.4 du Règlement de passation des marchés sont énoncés dans STEP. Les Dossiers types de passation des marchés publics de la Banque devront être utilisés pour tous les contrats soumis à la concurrence internationale, ainsi que pour tous les autres contrats soumis à cette obligation telle que spécifiée dans les tableaux du plan de passation des marchés de STEP. Procédures nationales de passation des marchés : En accord avec le paragraphe 5.3 du Règlement de passation des marchés, dans le cas où la procédure de passation des marchés se fera au niveau national (telle que spécifiée dans les tableaux du plan de passation des marchés inclus de STEP), les procédures nationales de passation des marchés du Niger pourront être utilisées. Si l’Emprunteur utilise ses propres procédures d’appel d’offres national ouvert telles qu’énoncées dans la Loi N°2011-37 du 28 Octobre 2011 portant principes généraux, contrôle and régulation des marchés publics et des délégations de service public au Niger et le Décret N° 2016-641/PRN/PM du 21/Décembre 2016 portant Code des marchés Publics et des Délégations de Service Public, ces arrangements sont soumis aux dispositions du paragraphe 5.4 du Règlement de passation des marchés et aux conditions suivantes : Les dispositions à respecter pour un appel d’offres/à propositions ouvert national sont les suivantes : a. le dossier d’appel d’offres/à propositions oblige le Soumissionnaire/Proposant présentant une Offre/Proposition à déposer un agrément signé, qui sera joint à tout contrat éventuel, pour confirmer qu’il applique et respecte les Directives de la Banque pour la lutte contre la corruption, y compris sans limitation, le droit de la Banque de sanctionner et les droits de la Banque pour l’inspection et l’audit ; b. Les documents de passation des marchés incluent des dispositions, convenues avec la Banque, destinées à atténuer de manière adéquate les risques et impacts environnementaux, sociaux (y compris l'exploitation et les abus sexuels et la violence basée sur le genre), l’hygiène et la sécurité (« ESHS ») ; c. les droits de la Banque d’examiner le dossier et les activités de passation des marchés ; d. l’existence d’un mécanisme efficace d’examen des plaintes ; et e. la gestion et l’archivage des dossiers relatifs au Processus de la Passation des Marchés. Les autres modalités nationales de passation des marchés (autres que sous forme d’appel d’offres/à propositions national ouvert) qui pourraient être appliquées par l’Emprunteur (appel d’offres limité/restreint, demande de prix/consultation de fournisseurs, entente directe) doivent être conformes avec les Principes Fondamentaux de Passation des Marchés de la Banque et garantir que les Directives de la Banque contre la corruption, son Cadre de Sanctions et les recours contractuels visés dans l’Accord Juridique s’appliquent. Crédit-bail tel que spécifié au paragraphe 5.10 du Règlement de Passation des marchés : Le crédit-bail peut être utilisé pour les contrats indiqués comme tel dans le Plan de passation des marchés. « Sans objet » Achat de biens d’occasion tel que spécifié au paragraphe 5.11 du Règlement de Passation des Marchés est autorisé pour les contrats indiqués comme tel dans le Plan de passation des marchés. « Sans objet » Préférence nationale telle que spécifiée au paragraphe 5.51 du Règlement de Passation des Marchés (Fournitures et Travaux). - Fournitures : ne s’applique pas - Travaux : ne s’applique pas L’Assistance directe à la mise en œuvre (sigle HEIS en anglais) tel que précisée aux paragraphes 3.10 et 3.11 du Règlement de Passation des marchés s’applique. « Sans objet » Autres informations pertinentes sur la passation des marchés : « Sans objet » Approche du Date de Catégorie Montant % marché/ Méthode de Type de démarrage Numéro de de estimé financé Description Compétition passation de revue prévue Référence passation (Dollars US) par la marché (jj/mm/aaaa de marché Banque ) Fournitures Consultation A F-01/LIRE Fournitures Demande de 10 000 100 01-fev-20 Acquisition des mobiliers de bureau Restreinte cotations Posteriori Consultation A F-02/LIRE Fournitures Consultation 49 990 100 Acquisition de 200 Tablettes Restreinte Restreinte Posteriori 01-sept-19 Services de consultants Recrutement d'un cabinet/consultant pour réaliser l'audit organisationnel et Services de Ouverte/Interna Sélection Fondée A institutionnel des onze (11) Ecoles SC-01/LIRE 417 391 100 15-oct.-19 sur la Qualité et le Normales et de l'Ecole Normale consultants tionale posteriori Coût Supérieure Recrutement de trois Consultants pour élaborer les manuels (i) des procédures administratives, comptables et Sélection fondée financières, et de passation des marchés Services de Ouverte/Nation A SC-02/LIRE sur les 52 174 100 15-nov.-19 (ii) de mise en œuvre du projet avec une consultants ale qualifications du posteriori version simplifié du manuel de mise en Consultant œuvre et (iii) proposition de contrats de performance Recrutement d'un bureau d'études pour former une équipe nationale en Services de Ouverte/Interna Sélection Fondée A 15-déc.-19 technique d’élaboration de leçons, SC-03/LIRE 156 522 100 sur la Qualité et le exercices et corrigés modèles. consultants tionale posteriori Coût (Modélisation dans la formation des enseignants : Primaire et secondaire) Approche du Date de Catégorie Montant % marché/ Méthode de Type de démarrage Numéro de de estimé financé Description Compétition passation de revue prévue Référence passation (Dollars US) par la marché (jj/mm/aaaa de marché Banque ) Recrutement d'un bureau d'études/Consultant pour Sélectionner et Sélection fondée installer une « Task Force » (Experts Services de Ouverte/interna A SC-04/LIRE sur les 34 783 100 01-oct.-19 internationaux) devant fournir un appui consultants tionale qualifications du posteriori technique à la mise en œuvre au projet Consultant LIRE par un cabinet Recrutement d'un bureau Sélection fondée d'études/Consultant pour réaliser la Services de Ouverte/Nation A SC-05/LIRE sur les 81 739 100 25-nov.-19 cartographie et l'évaluation des consultants ale qualifications du posteriori dispositifs de l’éducation non formelle Consultant Recrutement d'un Cabinet pour réaliser Sélection fondée Services de Ouverte/Interna A l'audit organisationnel et institutionnel du SC-06/LIRE sur les 191 304 100 15-oct.-19 MES et du MEP consultants tionale qualifications du posteriori Consultant Services de A Recrutement du Coordonnateur de SC-07/LIRE Sélection de 37 659 100 21-déc.-19 l’Unité de Gestion du Projet consultants Ouverte Consultants posteriori Individuels Services de A Recrutement du spécialiste gestion SC-08/LIRE Sélection de 23 175 100 21-déc.-19 financière de l’Unité de Gestion du Projet consultants Ouverte Consultants posteriori Individuels Recrutement du spécialiste passation Services de A SC-09/LIRE Sélection de 21 726 100 21-déc.-19 des marchés de l’Unité de Gestion du consultants Ouverte Consultants posteriori Projet Individuels Services de A Recrutement d’un comptable de l’Unité SC-10/LIRE Sélection de 14 484 100 21-déc.-19 de Gestion du Projet consultants Ouverte Consultants posteriori Individuels Recrutement d'un Consultant/cabinet Services de Ouverte/Interna Sélection Fondée pour réaliser la Géolocalisation des SC-11/LIRE 1 020 869 100 A priori sur la Qualité et le établissements (Primaire et Secondaire) consultants tionale 1-nov.-19 Coût Approche du Date de Catégorie Montant % marché/ Méthode de Type de démarrage Numéro de de estimé financé Description Compétition passation de revue prévue Référence passation (Dollars US) par la marché (jj/mm/aaaa de marché Banque ) Recrutement du consultant pour appui à l’élaboration de la Stratégie de Passation Services de Sélection de A de Marchés de Projet pour le SC-12/LIRE Restreinte Consultants 12 174 100 19-oct.-19 consultants posteriori Développement (PPSD) Individuels Services de Sélection de A Recrutement d’un spécialiste en sciences SC-13/LIRE Ouverte 11 739 100 19-oct.-19 Consultants sociales consultants posteriori Individuels Services de Sélection de A Recrutement d'un expert en sciences SC-13/LIRE Ouverte 11 739 100 19-oct.-19 Consultants environnementales consultants posteriori Individuels PROCUREMENT Niger : Niger Learning Improvement for Results in Education Project PLAN General Information Country: Niger Bank’s Approval Date of the Original Procurement Plan: 2020-01-03 2020-03-24 Revised Plan Date(s): (comma delineated, leave blank if none) Project ID: P168779 GPN Date: Project Name: Niger Learning Improvement for Results in Education Project Loan / Credit No: IDA / V2910 Executing Agency(ies): Projet de Developpement des Competences pour la Croissance - PRODEC WORKS Bid Evaluation Activity Reference No. / Draft Bidding Loan / Credit Market Procurement Prequalification Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents Proposal Submission / Report and Description Component Review Type Method Document / Signed Contract Contract Completion No. Approach Process (Y/N) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation as Issued Opening / Minutes Recommendation for Justification Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual GOODS Bid Evaluation Activity Reference No. / Draft Bidding Loan / Credit Market Procurement Prequalification Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents Proposal Submission / Report and Description Component Review Type Method Document / Signed Contract Contract Completion No. Approach Process (Y/N) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation as Issued Opening / Minutes Recommendation for Justification Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual NE-LIRE-150566-GO-RFP / Single Stage - One En attente IDA / V2910 Project advance A posteriori Demande de prix Open - National 0.00 2019-12-30 2020-02-24 2020-08-22 Acquisition de 200 Tablettes Envelope d'exécution NE-LIRE-164107-GO-RFQ / Project Administration and Single Stage - One En attente Acquisition des mobiliers de IDA / V2910 A posteriori Demande de prix Limited 0.00 2020-04-29 2020-06-24 2020-12-21 Coordination Envelope d'exécution bureau NON CONSULTING SERVICES Bid Evaluation Activity Reference No. / Draft Bidding Loan / Credit Market Procurement Prequalification Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents Proposal Submission / Report and Description Component Review Type Method Document / Signed Contract Contract Completion No. Approach Process (Y/N) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation as Issued Opening / Minutes Recommendation for Justification Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CONSULTING FIRMS Activity Reference No. / Combined Evaluation Loan / Credit Market Contract Type Actual Amount Expression of Interest Short List and Draft Request for Proposals Opening of Technical Evaluation of Description Component Review Type Method Process Status Terms of Reference Report and Draft Signed Contract Contract Completion No. Approach (US$) Notice Request for Proposals as Issued Proposals / Minutes Technical Proposal Negotiated Contract Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual NE-LIRE-150577-CS-QCBS / Recrutement d'un Consultant (bureau d'études) pour former une équipe nationale Sélection fondée Open - En attente en technique d’élaboration de IDA / V2910 Project advance A posteriori sur la qualité et 0.00 2019-12-25 2020-01-15 2020-02-28 2020-03-27 2020-04-26 2020-05-31 2020-07-05 2021-07-05 International d'exécution leçons, exercices et corrigés le coût modèles. (Modélisation dans la formation des enseignants : Primaire et secondaire) NE-LIRE-150581-CS-CQS / Recrutement d'un Consultant Sélection fondée (bureau d'études) pour sur les En attente IDA / V2910 Project advance A posteriori Open - National 0.00 2019-12-25 2020-01-15 2020-02-28 2020-03-29 2020-05-03 2020-10-30 réaliser la cartographie et qualifications des d'exécution l'évaluation des dispositifs de consultants l’éducation non formelle Page 1 NE-LIRE-150582-CS-CQS / Recrutement d'un Consultant Sélection fondée (Cabinet) pour réaliser sur les Open - En attente IDA / V2910 Project advance A posteriori 0.00 2019-12-25 2020-01-15 2020-02-28 2020-03-29 2020-05-03 2020-10-30 l'audit organisationnel et qualifications des International d'exécution institutionnel du MES et du consultants MEP NE-LIRE-150583-CS-QCBS / Recrutement d'un Consultant Sélection fondée (cabinet) pour réaliser la Open - En attente IDA / V2910 Project advance A priori sur la qualité et 0.00 2019-12-25 2020-01-15 2020-02-28 2020-03-27 2020-04-26 2020-05-31 2020-07-05 2021-07-05 Géolocalisation des International d'exécution le coût établissements (du Primaire et du Secondaire) NE-LIRE-150576-CS-CQS / Recrutement d’un Sélection fondée Cabinet/Firme pour élaborer Project Administration and sur les En attente le manuel des procédures IDA / V2910 A posteriori Open - National 0.00 2020-03-24 2020-04-14 2020-05-28 2020-06-27 2020-08-01 2021-01-28 Coordination qualifications des d'exécution administratives, comptables, consultants financières et de passation des marchés NE-LIRE-150571-CS-QCBS / Recrutement d'un Consultant (cabinet/firme) pour réaliser Sélection fondée Open - l'audit organisationnel et IDA / V2910 Project advance A posteriori sur la qualité et 0.00 Annulé 2020-01-14 2020-02-04 2020-03-19 2020-04-16 2020-05-16 2020-06-20 2020-07-25 2021-07-25 International institutionnel des onze (11) le coût Écoles Normales et de l’École Normale Supérieure INDIVIDUAL CONSULTANTS Activity Reference No. / Invitation to Loan / Credit Market Actual Amount Draft Negotiated Description Component Review Type Method Contract Type Process Status Teams of Reference Identified/Selected Signed Contract Contract Completion No. Approach (US$) Contract Consultant Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual NE-LIRE-150584-CS-INDV / Recrutement d’un Consultant En attente individuel pour la IDA / V2910 Project advance A posteriori Individuel Limited 0.00 2019-12-25 2019-12-30 2020-01-20 2020-02-24 2020-08-22 d'exécution finalisation du CGES du Projet LIRE NE-LIRE-151144-CS-INDV / Recrutement d’un Consultant En attente Individuel pour élaborer le IDA / V2910 Project advance A posteriori Individuel Open 0.00 2019-12-25 2020-02-12 2020-03-04 2020-04-08 2020-10-05 d'exécution manuel de mise en œuvre du projet NE-LIRE-151145-CS-INDV / Recrutement d’un consultant En attente individuel pour proposer un IDA / V2910 Project advance A posteriori Individuel Open 0.00 2019-12-25 2020-02-12 2020-03-04 2020-04-08 2020-10-05 d'exécution modèle de contrats de performance NE-LIRE-163562-CS-CDS / Sélection de Recrutement d'un Consultant Project Administration and En attente IDA / V2910 A posteriori consultants par Direct 0.00 2020-03-23 2020-04-02 2020-06-06 2020-12-03 pour finaliser le document Coordination d'exécution entente directe de PPSD du Projet LIRE NE-LIRE-150590-CS-INDV / Recrutement d’un Consultant individuel pour la IDA / V2910 Project advance A posteriori Individuel Limited 0.00 Annulé 2019-12-25 2019-12-30 2020-01-20 2020-02-24 2020-08-22 finalisation du PEES du Projet LIRE Page 2 NE-LIRE-150592-CS-INDV / Recrutement d’un Consultant individuel pour la IDA / V2910 Project advance A posteriori Individuel Limited 0.00 Annulé 2019-12-25 2019-12-30 2020-01-20 2020-02-24 2020-08-22 finalisation du PEPP du Projet LIRE NE-LIRE-164101-CS-INDV / Recrutement d’un Spécialiste Project Administration and En attente des Questions Sociales IDA / V2910 A posteriori Individuel Open 0.00 2020-07-22 2020-09-09 2020-09-30 2020-11-04 2021-05-03 Coordination d'exécution (Genre et VBG) de l’Unité de Gestion du Projet NE-LIRE-164096-CS-INDV / Recrutement d’un Comptable Project Administration and En attente IDA / V2910 A posteriori Individuel Open 0.00 2020-04-24 2020-06-12 2020-07-03 2020-08-07 2021-02-03 de l’Unité de Gestion du Coordination d'exécution Projet NE-LIRE-164099-CS-INDV / Recrutement d’un Spécialiste Project Administration and En attente des Questions IDA / V2910 A posteriori Individuel Open 0.00 2020-07-20 2020-09-07 2020-09-28 2020-11-02 2021-05-01 Coordination d'exécution Environnementales de l’Unité de Gestion du Projet NE-LIRE-164092-CS-INDV / Recrutement du Project Administration and En attente IDA / V2910 A posteriori Individuel Open 0.00 2020-04-24 2020-06-12 2020-07-03 2020-08-07 2021-02-03 Coordonnateur de l’Unité de Coordination d'exécution Gestion du Projet NE-LIRE-164093-CS-INDV / Recrutement du Spécialiste Project Administration and En attente IDA / V2910 A posteriori Individuel Open 0.00 2020-04-24 2020-06-12 2020-07-03 2020-08-07 2021-02-03 en Gestion Financière de Coordination d'exécution l’Unité de Gestion du Projet NE-LIRE-164094-CS-INDV / Recrutement du Spécialiste Project Administration and En attente IDA / V2910 A posteriori Individuel Open 0.00 2020-04-24 2020-06-12 2020-07-03 2020-08-07 2021-02-03 en Passation des Marchés de Coordination d'exécution l’Unité de Gestion du Projet NE-LIRE-164097-CS-INDV / Recrutement d’un Auditeur Project Administration and En attente IDA / V2910 A posteriori Individuel Open 0.00 2020-07-20 2020-09-07 2020-09-28 2020-11-02 2021-05-01 Interne de l’Unité de Coordination d'exécution Gestion du Projet NE-LIRE-164087-CS-CDS / Recrutement d'un consultant chargé de réaliser un Sélection de diagnostic de la gouvernance Project Administration and En attente IDA / V2910 A posteriori consultants par Direct 0.00 2020-03-24 2020-04-03 2020-06-07 2020-12-04 et du pilotage des onze (11) Coordination d'exécution entente directe Écoles Normales d'Instituteurs et de l’École Normale Supérieure. NE-LIRE-164088-CS-CDS / Recrutement d'un Spécialiste de l’éducation expert dans les dispositifs de recrutement, de formation Sélection de initiale et continue des Project Administration and En attente IDA / V2910 A posteriori consultants par Direct 0.00 2020-03-24 2020-04-03 2020-06-07 2020-12-04 enseignants, chargé de Coordination d'exécution entente directe réaliser un diagnostic pédagogique des onze (11) Écoles Normales d’Instituteurs et de l’École Supérieure Page 3 NE-LIRE-164091-CS-CDS / Recrutement d'un Consultant en politique éducative, Sélection de chargé de réaliser un Project Administration and En attente IDA / V2910 A posteriori consultants par Direct 0.00 2020-03-24 2020-04-03 2020-06-07 2020-12-04 diagnostic pédagogique des Coordination d'exécution entente directe onze (11) Écoles Normales d’Instituteurs et de l’École Normale Supérieure Page 4