PLAN DE PASSATION DE MARCHÉS Information sur le Projet : République du Tchad Nom du Projet : Projet d’Appui aux Refugies et aux Communautés Autochtones (PARCA) No d’identification du projet : P164529 Agence d’exécution du Projet : Cellule de Filets Sociaux (CFS) Date du plan de passation des marchés : 22 Juin 2019 Période couverte par ce plan de passation des marchés : Juillet 2018 à Décembre 2020 Préambule Conformément au paragraphe 5.9 du “Règlement de Passation des Marchés pour les Emprunteurs sollicitant le Financement de Projets d’Investissement (FPI)” (Juillet 2016) (“Règlement de Passation des Marchés”) le Système électronique de la Banque de suivi systématique des transactions de marchés publics (STEP) sera utilisé pour préparer, valider et actualiser les plans de passation des marchés et effectuer toutes les transactions liées à la passation des marchés du projet. Ce texte ainsi que les tableaux du plan de passation des marchés présents dans STEP constituent le plan de passation des marchés du projet. Les conditions suivantes s'appliquent à toutes les activités de passation de marchés du plan de passation de marchés. Les autres éléments du plan de passation des marchés tels que requis au paragraphe 4.4 du Règlement de passation des marchés sont énoncés dans STEP. Les Dossiers types de passation des marchés publics de la Banque devront être utilisés pour tous les contrats soumis à la concurrence internationale, ainsi que pour tous les autres contrats soumis à cette obligation telle que spécifiée dans les tableaux du plan de passation des marchés de STEP. Procédures nationales de passation des marchés : En accord avec le paragraphe 5.3 du Règlement de passation des marchés, dans le cas où la procédure de passation des marchés se fera au niveau national (telle que spécifiée dans les tableaux du plan de passation des marchés inclus de STEP), les procédures nationales de passation des marchés du pays considéré pourront être utilisées. Si l’Emprunteur utilise ses propres procédures d’appel d’offres national ouvert telles qu’énoncées dans le Décret No 2417/PR/PM/2015 du 17 Décembre 2015 portant Code des Marches Publics au Tchad, ces arrangements sont soumis aux dispositions du paragraphe 5.4 du Règlement de passation des marchés et aux conditions suivantes : a) Les entreprises éligibles de tout pays peuvent concourir ; b) Le dossier d’appel d’offres/a propositions oblige le Soumissionnaire/Proposant présentant une Offre/Proposition à déposer un agreement signe, qui sera joint à tout contrat éventuel, pour confirmer qu’il applique et respecte les Directives de la Banque pour la lutte contre la corruption, y compris sans limitation, le droit de la Banque de sanctionner et les droits de la Banque pour l’inspection et l’audit ; 1 c) Les marchés doivent comporter une répartition appropriée des attributions, risques et responsabilités ; d) La publication des informations relatives à l’attribution du marché ; e) Le droit de la Banque d’examiner le dossier et les activités de passation des marchés ; f) L’existence d’un mécanisme efficace d’examen des plaintes ; et g) La gestion et l’archivage des dossiers relatifs au Processus de passation des marchés. Lorsque l’Emprunteur utilise d’autres procédures que l’appel d’offres national ouvert, ces procédures devront être en accord avec les dispositions du paragraphe 5.5 du Règlement de passation des marchés. Crédit-bail tel que spécifié au paragraphe 5.10 du Règlement de Passation des marchés : Le crédit-bail peut être utilisé pour les contrats indiqués comme tel dans le Plan de passation des marchés : « Sans objet » Achat de biens d’occasion tel que spécifié au paragraphe 5.11du Règlement de Passation des Marchés est autorisé pour les contrats indiqués comme tel dans le Plan de passation des marchés. « Sans objet » Préférence nationale telle que spécifiée au paragraphe 5.51 du Règlement de Passation des Marchés (Fournitures et Travaux). Fournitures : ne s’applique pas Travaux ne s’applique pas Autres informations pertinentes sur la passation des marchés : « Sans Objet » Les seuils pour les méthodes de passation des marchés : Les seuils de passation des marchés se présentent comme suit au vu des conditions du marché : TRAVAUX (US$ équivalent) FOURNITURES (US$ équivalent) Appel d’offres Ouvert Demand Appel d’Offres Ouvert Demande e de de Cotation Internatio Cotations International National National s nal <10.000.00 <200,000 ≥ < 100,000 ≥10,000.000 <1.000.000 0 1.000.000 Les seuils pour la revue préalable par la Banque mondiale Estimation des coûts en millions de dollars américains Type de marches Elevé Substantiel Modéré Faible Travaux 5.0 10.0 15.0 20.0 Fournitures et équipements 1.5 2.0 4.0 6.0 Consultants (firmes) 0.5 1.0 2.0 4.0 Consultant individuel 0.2 0.3 0.4 0.5 2 PROCUREMENT Chad : Chad - Refugees and Host Communities Support Project PLAN General Information Country: Chad Bank’s Approval Date of the Original Procurement Plan: 2018-10-04 2020-01-10 Revised Plan Date(s): (comma delineated, leave blank if none) Project ID: P164748 GPN Date: Project Name: Chad - Refugees and Host Communities Support Project Loan / Credit No: IDA / V1760, IDA / D3680 Executing Agency(ies): Chad - Refugees and Host Communities Support Project WORKS Bid Evaluation Activity Reference No. / Draft Bidding Loan / Credit Market Procurement Prequalification Estimated Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents Proposal Submission / Report and Description Component Review Type Method Document / Signed Contract Contract Completion No. Approach Process (Y/N) Amount (US$) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation as Issued Opening / Minutes Recommendation for Justification Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual GOODS Bid Evaluation Activity Reference No. / Draft Bidding Loan / Credit Market Procurement Prequalification Estimated Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents Proposal Submission / Report and Description Component Review Type Method Document / Signed Contract Contract Completion No. Approach Process (Y/N) Amount (US$) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation as Issued Opening / Minutes Recommendation for Justification Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual SED Passation de 003/MEPD/SE/DG/CFS/PARC IDA / V1760 Project management A posteriori marché de gré à Direct 140,000.00 141,228.80 Signé 2018-07-23 2018-08-02 2018-08-29 2018-09-28 A/18 / Acquisition de 4 gré véhicules CF 001/MEPD/SE/DG/CFS/PARC Single Stage - One A/18 / Mobiliers de bureau IDA / V1760 Project management A posteriori Demande de prix Limited 30,000.00 36,186.25 Signé 2018-08-04 2018-09-29 2018-10-19 Envelope pour la CFS (les assistants et autres besoins urgents) CF 002/MEPD/SE/DG/CFS/PARC A/18 / Materiels informatiques pour le Single Stage - One IDA / V1760 Project management A posteriori Demande de prix Limited 30,000.00 63,715.06 Signé 2018-08-04 2018-09-29 2018-10-29 personnel de la CFS Envelope recrutés pour le renforcement de l'equipe (assistant et autres) TD-PARCA-114811-GO-RFB / Acquisition des Single Stage - One En attente équipements informatiques et IDA / D3680 Project management A posteriori Appel d'offres Open - National 281,000.00 0.00 2019-06-14 2019-06-19 2019-07-31 2019-08-30 2019-10-04 2020-04-01 Envelope d'exécution kit modernes pour l'enregistrement des refugiés TD-PARCA-114812-GO-RFB / Equipement Improving access to basic Single Stage - One En attente informatiques(ordinateurs, IDA / D3680 A posteriori Appel d'offres Open - National 267,000.00 0.00 2019-06-14 2019-06-19 2019-07-31 2019-08-30 2019-10-04 2020-04-01 services Envelope d'exécution imprimantes, onduleurs, tablettes) TD-PARCA-114815-GO-RFQ Single Stage - One En attente / Acquisition de 2 groupes IDA / D3680 Project management A posteriori Demande de prix Limited 8,000.00 0.00 2019-06-19 2019-08-14 2020-02-10 Envelope d'exécution électrogènes TD-PARCA-114816-GO-RFB Improving resilience of Single Stage - One En cours / Acquisition des moyens IDA / D3680 A posteriori Appel d'offres Open - National 495,000.00 0.00 2019-06-20 2019-06-25 2019-08-06 2019-09-05 2019-10-10 2020-04-07 households Envelope d'exécution roulants (véhicules et motos) Page 1 TD-PARCA-114818-GO-RFQ Single Stage - One En attente IDA / D3680 Project management A posteriori Demande de prix Limited 84,000.00 0.00 2019-06-30 2019-08-25 2020-02-21 / Equipement Telecom radio. Envelope d'exécution CF 003/MEPD/SE/DG/CFS/PARC A/18 / Infrastructures Strengthening country Single Stage - One informatique: Acquisition des IDA / V1760 systems to support refugees A posteriori Demande de prix Limited 100,000.00 0.00 Annulé 2018-10-09 2018-12-11 2019-01-25 Envelope infrastructures informatiques and host communities pour le Système d'information géographiques CF 005/MEPD/SE/DG/CFS/PARC Single Stage - One A/18 / Fournitures de IDA / V1760 Project management A posteriori Demande de prix Limited 30,000.00 0.00 Annulé 2018-08-04 2018-09-25 2018-10-10 Envelope bureau pour le trimestre 4 de 2018 CF 004/MEPD/SE/DG/CFS/PARC Single Stage - One A/18 / Consommables IDA / V1760 Project management A posteriori Demande de prix Limited 30,000.00 0.00 Annulé 2018-08-05 2018-09-26 2018-10-26 Envelope informatiques pour la CFS pour le trimestre 4 de 2018 NON CONSULTING SERVICES Bid Evaluation Activity Reference No. / Draft Bidding Loan / Credit Market Procurement Prequalification Estimated Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents Proposal Submission / Report and Description Component Review Type Method Document / Signed Contract Contract Completion No. Approach Process (Y/N) Amount (US$) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation as Issued Opening / Minutes Recommendation for Justification Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CONSULTING FIRMS Activity Reference No. / Combined Evaluation Loan / Credit Market Contract Type Estimated Actual Expression of Interest Short List and Draft Request for Proposals Opening of Technical Evaluation of Description Component Review Type Method Process Status Terms of Reference Report and Draft Signed Contract Contract Completion No. Approach Amount (US$) Amount (US$) Notice Request for Proposals as Issued Proposals / Minutes Technical Proposal Negotiated Contract Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual MI 002/MEPD/SE/DG/CFS/PARC A/18 / Bureau d'études: Sélection fondée Recrutement d'un bureau Improving access to basic Open - En cours IDA / V1760 A priori sur la qualité et 660,000.00 0.00 2018-08-01 2018-08-22 2018-10-05 2018-11-02 2018-12-02 2019-01-06 2019-02-10 2019-04-11 d'études pour l'évaluation services International d'exécution le coût des besoins en infrastructures de base et les études techniques. MI 003/MEPD/SE/DG/CFS/PARC A/18 / Situation de Sélection fondée Référence. recrutement d'un Improving access to basic sur les Open - En cours cabinet pour l'etablisssement IDA / V1760 A posteriori 150,000.00 0.00 2018-09-03 2018-09-24 2018-10-28 2018-11-27 2019-01-01 2019-03-02 services qualifications des International d'exécution de la situation de refrence consultants et le georeferencement des infrastructures de base du projet TD-PARCA-114950-CS-QCBS / Recrutement d'un bureau Sélection fondée Improving resilience of Open - En attente d'étude pour la collecte des IDA / D3680 A priori sur la qualité et 675,000.00 0.00 2019-07-15 2019-07-30 2019-09-12 2019-10-10 2019-11-09 2019-12-14 2020-01-18 2021-01-17 households International d'exécution données et enregistrement le coût (TM et subventions) TD-PARCA-114954-CS-CQS Sélection fondée / Recrutement d'une ONG sur les Open - En attente IDA / D3680 Project management A posteriori 50,000.00 0.00 2019-07-15 2019-08-05 2019-09-18 2019-10-18 2019-11-22 2020-05-20 chargé d'adapter les mesures qualifications des International d'exécution d'accompagnement consultants Page 2 TD-PARCA-114955-CS-CQS Sélection fondée / Recrutement d'un sur les En attente consultant pour l'élaboration IDA / D3680 Project management A posteriori Open - National 30,000.00 0.00 2019-07-15 2019-08-05 2019-09-18 2019-10-18 2019-11-22 2020-05-20 qualifications des d'exécution d'une stratégie nationale de consultants développement social TD-PARCA-114961-CS-LCS / Strengthening country Sélection au Open - En cours Recrutement d'un cabinet IDA / D3680 systems to support refugees A posteriori 20,000.00 0.00 2019-06-14 2019-07-05 2019-08-18 2019-09-15 2019-10-15 2019-11-19 2019-12-24 2020-06-21 moindre coût International d'examen pour l'audit 2019 et PPA and host communities TD-PARCA-114969-CS-QCBS / Recrutement d'un bureau Sélection fondée Improving access to basic En attente d'étude chargé de IDA / D3680 A posteriori sur la qualité et Open - National 100,000.00 0.00 2019-07-25 2019-08-15 2019-09-28 2019-10-26 2019-11-25 2019-12-30 2020-02-03 2021-02-02 services d'exécution supervision des le coût infrastructures de base. TD-PARCA-114970-CS-LCS / Recrutement d'une agence de Improving resilience of Sélection au En attente IDA / D3680 A posteriori Open - National 113,000.00 0.00 2019-06-25 2019-07-16 2019-08-29 2019-09-26 2019-10-26 2019-11-30 2020-01-04 2020-07-02 paiement (TM et households moindre coût d'exécution subventions) TD-PARCA-114944-CS-QCBS Sélection fondée / Recrutement d'une Agence Improving access to basic Open - En attente IDA / D3680 A priori sur la qualité et 1,800,000.00 0.00 2019-11-15 2019-12-06 2020-01-19 2020-02-16 2020-03-17 2020-04-21 2020-05-26 2021-05-26 de Contractualisation et de services International d'exécution le coût vérification (ACV) du FBP. SFQC-MEPD/DG/19 / Recrutement d'un bureau Sélection fondée Improving access to basic Open - En attente d'étude chargé de IDA / D3680 A posteriori sur la qualité et 86,000.00 0.00 2020-01-30 2020-02-20 2020-04-04 2020-05-02 2020-06-01 2020-07-06 2020-08-10 2021-08-10 services International d'exécution l'évaluation des besoins en le coût infrastructure de base. TD-PARCA-114945-CS-CQS Sélection fondée / Recrutement d'un bureau Improving access to basic sur les IDA / D3680 A posteriori Open - National 50,000.00 0.00 Annulé 2019-06-20 2019-07-05 2019-08-18 2019-09-17 2019-10-22 2020-04-19 d'étude pour l'enquête de services qualifications des base sur les ménages consultants INDIVIDUAL CONSULTANTS Activity Reference No. / Invitation to Loan / Credit Market Contract Type Estimated Actual Draft Negotiated Description Component Review Type Method Process Status Terms of Reference Identified/Selected Signed Contract Contract Completion No. Approach Amount (US$) Amount (US$) Contract Consultant Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual MI 001/MEPD/SE/SG/CFS/PARCA /18 / Régularisation. Recrutement d'un consultant national pour l'elaboration En cours duCadre de gestion IDA / V1760 Project management A posteriori Individuel Limited 25,000.00 0.00 2018-07-15 2018-07-20 2018-08-10 2018-09-14 2018-10-29 d'exécution Environnementale et Sociales (CGES), Cadre de Politique de Réinstallation (CPR), Plan de Gestion des Pestes et Pesticides (PGPP) et CI 003/MEPD/SE/DG/CFS/PARC A/18 / Recrutement d'un En cours consultant national pour IDA / V1760 Project management A posteriori Individuel Limited 35,000.00 0.00 2018-07-15 2018-07-20 2018-08-10 2018-09-14 2018-11-13 d'exécution l'élaboration du Manuel d'Exécution du Projet PARCA Page 3 SED 001/MEPD/SE/DG/CFS/PARC A/18 / Recrutement d'un Sélection de consultant international pour IDA / V1760 Project management A posteriori consultants par Direct 75,000.00 59,017.53 Signé 2018-07-15 2018-07-30 2018-09-10 2018-11-19 l'élaboration du Manuel de entente directe Procédures Administratives , Financières et comptables SED 002/MEPD/SE/DG/CFS/PARC A/18 / Manuel d'Execution IDA / V1760 Project management A posteriori Individuel Direct 75,000.00 59,708.00 Signé 2018-07-16 2018-07-26 2018-08-16 2018-09-20 2018-11-29 du Projet PARCA (Recrutement d'un consultant international individuel) SED 005/MEPD/SE/DG/CFS/PARC Sélection de A/18 / Le staff du projet ( IDA / V1760 Project management A posteriori consultants par Direct 100,000.00 51,930.83 Signé 2018-07-30 2018-08-09 2018-10-13 2019-10-13 recrutement d'un cabinet entente directe pour le recrutement du staff du projet) SED 006/MEPD/SE/DG/CFS/PARC A/18 / Evaluation des activités economiques: Sélection de Improving resilience of En cours Recrutement d'un Consultant IDA / V1760 A posteriori consultants par Direct 35,000.00 0.00 2018-07-25 2018-08-04 2018-09-18 2018-10-18 households d'exécution chargé de evaluation rapide entente directe des activités de développement économiques et communautaires SED 007/MEPD/SE/DG/CFS/PARC A/18 / Recrutement d'un consultant pour la Sélection de En attente fourniture, le paramétrage, IDA / V1760 Project management A posteriori consultants par Direct 30,000.00 0.00 2018-11-20 2018-11-30 2019-02-03 2019-08-02 d'exécution l'installation ainsi que la entente directe formation des utilisateurs du TOM²PRO multi projets et multisites. TD-PARCA-100286-CS-INDV / Recrutement d'un Strengthening country En cours Responsable de Passation IDA / V1760 systems to support refugees A priori Individuel Open 152,280.00 0.00 2019-03-15 2019-05-03 2019-05-24 2019-06-28 2019-12-25 d'exécution des Marchés pour le PARCA and host communities et CFS. TD-PARCA-100290-CS-INDV Strengthening country / Recrutement d'un En cours IDA / V1760 systems to support refugees A priori Individuel Open 152,280.00 0.00 2019-03-15 2019-05-03 2019-05-24 2019-06-28 2019-12-25 Responsable de Suivi- d'exécution and host communities Evaluation du PARCA. TD-PARCA-100303-CS-INDV / Recrutement d'un Responsable de la Strengthening country composante2 en charge de En cours IDA / V1760 systems to support refugees A priori Individuel Open 101,520.00 0.00 2019-03-20 2019-05-08 2019-05-29 2019-07-03 2019-12-30 l'amélioration de la résilience d'exécution and host communities des ménages pauvres au profit de la cellule filets sociaux TD-PARCA-100307-CS-INDV Strengthening country / Recrutement d'un En cours IDA / V1760 systems to support refugees A priori Individuel Open 101,520.00 0.00 2019-03-20 2019-05-08 2019-05-29 2019-07-03 2019-12-30 Comptable Principal pour le d'exécution and host communities PARCA. Page 4 TD-PARCA-100298-CS-INDV Strengthening country / Recrutement d'un En cours IDA / V1760 systems to support refugees A priori Individuel Open 101,520.00 0.00 2019-03-15 2019-05-03 2019-05-24 2019-06-28 2019-12-25 Coordonnateur de la province d'exécution and host communities du Logone Oriental. TD-PARCA-104874-CS-INDV Strengthening country / Recrutement d'un En cours IDA / D3680 systems to support refugees A priori Individuel Open 101,520.00 0.00 2019-03-25 2019-05-13 2019-06-03 2019-07-08 2020-01-04 Coordonnateur de la d'exécution and host communities Province du Ouaddai. TD-PARCA-104876-CS-INDV Strengthening country / Recrutement d'un En cours IDA / D3680 systems to support refugees A priori Individuel Open 101,520.00 0.00 2019-03-25 2019-05-13 2019-06-03 2019-07-08 2020-01-04 coordonnateur de la Province d'exécution and host communities du Lac. TD-PARCA-100293-CS-INDV / Recrutement d'Responsable Strengthening country Sauvegarde Environnemental IDA / V1760 systems to support refugees A priori Individuel Open 101,520.00 0.00 Annulé 2019-03-15 2019-05-03 2019-05-24 2019-06-28 2019-12-25 et Sociale (RSES) du and host communities PARCA. TD-PARCA-108505-CS-INDV Strengthening country / Recrutement d'un En cours IDA / D3680 systems to support refugees A posteriori Individuel Open 101,520.00 22,331.76 2019-06-10 2019-07-29 2019-08-19 2019-09-23 2020-03-21 Responsable Sauvegarde d'exécution and host communities Environnemental. TD-PARCA-108634-CS-INDV Strengthening country / Recrutement d'un En cours IDA / D3680 systems to support refugees A posteriori Individuel Open 101,520.00 0.00 2019-04-30 2019-06-18 2019-07-09 2019-08-13 2020-02-09 Responsable de Sauvegarde d'exécution and host communities Social. TD-PARCA-114946-CS-INDV / Recrutement d'un Improving resilience of En cours IDA / D3680 A posteriori Individuel Limited 6,000.00 0.00 2019-07-15 2019-07-20 2019-08-10 2019-09-14 2020-03-12 consultant pour l'élaboration households d'exécution de stratégie de ciblage TD-PARCA-114952-CS-INDV / Recrutement d'un En attente consultant chargé de IDA / D3680 Project management A posteriori Individuel Open 30,000.00 0.00 2019-07-15 2019-09-02 2019-09-23 2019-10-28 2020-04-25 d'exécution l'élaboration du système d'enregistrement TD-PARCA-114959-CS-INDV / Recrutement d'un En attente IDA / D3680 Project management A posteriori Individuel Limited 6,000.00 0.00 2019-06-25 2019-06-30 2019-07-21 2019-08-25 2020-02-21 consultant pour la création d'exécution du site web TD-PARCA-114962-CS-INDV / Recrutement d'un Strengthening country En cours consultant pour la mise en IDA / D3680 systems to support refugees A posteriori Individuel Limited 50,000.00 0.00 2019-07-15 2019-07-20 2019-08-10 2019-09-14 2020-03-12 d'exécution place d'un dispositif de suivi- and host communities évaluation. CI-AMI/MEPD/DG/19 / Strengthening country En attente Recrutement du IDA / D3680 systems to support refugees A posteriori Individuel Open 170,000.00 0.00 2020-01-24 2020-03-13 2020-04-03 2020-05-08 2020-11-04 d'exécution Coordonnateur National and host communities CI-MEPD/DG/19 / Strengthening country En attente Recrutement d'un auditeur IDA / D3680 systems to support refugees A posteriori Individuel Open 152,000.00 0.00 2020-01-24 2020-03-13 2020-04-03 2020-05-08 2020-11-04 d'exécution Interne du PARCA and host communities Page 5